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Résultats de recherche

  1. www.copibec.ca › fr › distributions-redevancesDes redevances pour l’utilisation de vos œuvres | Copibec

    Recevez vos redevances directement dans votre compte bancaire. C’est facile, rapide, sécuritaire et plus doux pour l’environnement. Terminés les chèques et les délais postaux!

  2. www.copibec.ca › fr › avis-de-rechercheEt si nous avions des redevances en réserve pour vous? - Copibec

    Et si nous avions des redevances en réserve pour vous? À la suite de la reproduction d’extraits de livres ou d’articles de journaux et de revues, Copibec est à la recherche de plusieurs autrices et auteurs, illustratrices et illustrateurs, traductrices et traducteurs, et maisons d'édition.

  3. www.copibec.ca › fr › nouvelleVersement de redevances pour les artistes | Copibec

    31 août 2020 · Copibec vient de procéder au versement des redevances pour les créatrices et les créateurs d’œuvres artistiques. Plus de 500 000 $ ont été distribués à 1 839 artistes en arts visuels pour la reproduction de leurs œuvres dans les livres et périodiques imprimés québécois.

  4. copibeceducation.ca › licence-primaire-secondairePréscolaire, primaire, secondaire, centres-FAQ | Copibec

    Afin de leur verser des redevances, Copibec a besoin de savoir quelles œuvres ont été reproduites. Votre participation est essentielle afin de remettre les redevances aux gens dont les œuvres ont réellement été utilisées.

  5. www.bda.ulaval.ca › licence-copibecLicence Copibec | Bureau du droit d'auteur

    Sur la base de ces bilans, Copibec se chargera de verser des redevances aux auteurs. Ce processus de déclaration des droits d’auteur est obligatoire même si vos emprunts respectent les limites de la licence et même si ceux-ci bénéficient d’une exception admissible par la Loi sur le droit d’auteur.

  6. copibeceducation.ca › licence-universitaireLicence universitaire-FAQ | Copibec

    Afin de leur verser des redevances, Copibec a besoin de savoir quelles œuvres ont été reproduites. Votre participation est essentielle afin de remettre les redevances aux gens dont les œuvres ont réellement été utilisées.

  7. reseauartactuel.org › copibec-des-redevances-pourCopibec : des redevances pour les créateurs.trices d’oeuvres ...

    6 févr. 2020 · Au printemps 2020, Copibec procèdera à un versement de redevances qui s’adresse aux créateurs d’œuvres en arts visuels. Pour être admissible à ce paiement, au moins une œuvre de l’artiste doit avoir été reproduite dans un livre, un catalogue d’exposition, une revue ou un journal publié au Québec en 2016, 2017 ou 2018.

  1. Recherches liées à copibec redevances

    copibec mon dossier