2011
Résultats de recherche
Sur le parcours : zones urbaines, secteurs boisés, plusieurs parcs, plantes de multiples variétés, diverses espèces d’oiseaux, lieux historiques, Wendake, belvédères permettant d’admirer la mise en valeur des marais, chute, canyon, falaises, méandres et encore plus! Section du Parc linéaire de la rivière Saint-Charles.
Ce parc intéresse les flâneurs, les contemplatifs, les ornithologues et les amateurs de pique-niques. Il attire les marcheurs et les coureurs qui affectionnent ses sentiers de terre battue ou de neige, c’est selon la saison. L’hiver, son sentier principal accueille également les raquetteurs.
Porche vert, ortique vert, alcon t errassePorche. asse et escalier extérieurPERMIS REQUISUn permis est requis pour ajouter ou agrandir un porche ouvert, un portique ouvert ou toute autre saille ouverte, un balcon, un perron, une terrasse et un escalier extérieur lorsqu’il se situe en.
4 nov. 2022 · Dernière mise à jour de la page: 04 nov 2022, 13h34. Faites-nous part de vos questions ou commentaires sur les modifications à la réglementation d’urbanisme portant sur le projet des assouplissements relativement au gazon synthétique (R.V.Q. 3008).
Foyer au gaz. Partagez cette page : Si vous désirez profiter d’un feu dans votre cour arrière, vous devez disposer d’un foyer conforme au Règlement sur la prévention des incendies de la Ville de Québec.
Le propriétaire ou l’exploitant d’un établissement industriel rejetant des eaux de procédé doit obtenir un permis de rejet en faisant une demande auprès de l’arrondissement concerné dans les six mois suivant la date d’entrée en vigueur de ce règlement.
Une promenade royale. Deux millions de personnes déambulent chaque année sur cette terrasse nommée en l’honneur de lord Dufferin, un gouverneur général du Canada qui est tombé follement amoureux de Québec. Ce site extraordinaire a longtemps été réservé à quelques privilégiés. Mais dès son inauguration publique, en 1838, la ...
La Ville de Québec fournit les données sur le zonage à titre indicatif. Elle décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données publiées. Voici les règlements d'urbanisme harmonisés de la Ville de Québec.
21 oct. 2022 · Le propriétaire ou l’occupant d’un logement ou d’un bâtiment visé par une intervention d’extermination de la vermine, faite en vertu de ce règlement, doit permettre l’accès des lieux à l’exterminateur. Si requis par le fonctionnaire désigné, il doit nettoyer et préparer les lieux en vue de l’intervention.
N’utilisez jamais votre foyer dans un endroit où il peut y avoir des gaz, des vapeurs inflammables ou des bouteilles d’oxygène. Transportez ou entreposez le combustible uniquement dans son contenant d’origine ou dans un contenant conçu à cette fin.
« maison d’hébergement » : un bâtiment, ou une partie de bâtiment, constitué, notamment, de plusieurs chambres au sens de l’article 13 ou logements, qui offre un milieu de vie et des services à des personnes qui ne sont pas en mesure de vivre seules et dont plus de 10 % de la superficie de plancher totale est utilisée pour offrir des services communautaires à l’usage exclusif ...
Le Portail des règlements de la Ville de Québec est un outil de recherche, qui offre une fenêtre sur les règlements des différentes instances décisionnelles. La recherche peut se faire par mots-clés, par thème, par instance décisionnelle, par titre ou par numéro de règlement. Partagez cette page :
Au cours de l’élaboration de votre projet, si vous constatez que vous ne pouvez pas respecter les normes prescrites, vous pouvez présenter, pour certains cas particuliers, une demande de modification à la réglementation.
Cour avant. empiètement autorisé sur une profondeur maximale de 2 m dans la marge. pour un escalier extérieur, l’empiètement est autorisé seulement s’il donne accès au sous-sol ou à une porte située à au plus 2 m du niveau du sol. l’escalier peut empiéter de plus de 2 m s’il ne dépasse pas 50% de la profondeur de la cour avant.
Projets résidentiels. La Ville de Québec peut vous guider pour toute démarche de conformité réglementaire, de développement, de chantier et de rénovation dans le secteur résidentiel.
Règlements d'urbanisme. Dans l'intérêt public, il appartient à la municipalité de diviser son territoire en zones. Ceci lui permet d'en déterminer la vocation afin d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.
Grâce à PerLE les entreprises peuvent : Obtenir une liste personnalisée des licences et permis nécessaires pour le démarrage, les opérations ou encore l'expansion de leur entreprise; Trouver de l'information sur les exigences préalables, les coûts et la réglementation;
Que ce soit pour l'installation d'une piscine ou d'un cabanon, pour l'aménagement de pièces au sous-sol ou le réaménagement des chambres, vous devez vous conformer aux normes en vigueur. Avant d'entreprendre vos travaux, consultez les différentes étapes à franchir.
Vous devez faire une demande de permis pour : L’installation d’une piscine ou d’un spa; La modification de la plate-forme d’accès; La modification de l’enceinte de votre piscine. Afin de procéder à la préparation de votre demande de permis, suivez les étapes suivantes :
Si vous constatez une accumulation de glace sur le branchement, communiquer avec Énergir pour le déglacer de façon sécuritaire. Partagez cette page : Au Québec, l’hiver nous réserve souvent des surprises. Parfois, la neige est abondante, parfois elle cède la place au verglas ou à la pluie.
Assurez-vous de consulter les fiches appropriées, identifiées dans le répertoire des fiches de la façon suivante : Pour savoir si vous devez vous conformer à des règlements particuliers, consultez l'Assistant-permis ou communiquez avec le 311.
Permis et certificats d'autorisation. Lorsqu'un permis ou un certificat d'autorisation est requis afin de réaliser des travaux sur votre propriété, assurez-vous d'avoir tous les documents nécessaires avant de déposer votre demande.
Superficie de l’ouvrage (m2)*. lisation, croquis (rue, résidence, stationnement, puits percolant, endroit échantillonné etc.)Je , considère avoir les connaissances et qualifications requises afin de pouvoir déterminer la conductivité hydraulique du sol et concevoir le ou les ouvrages nécessaires pour pouvoir infiltrer adéquatemen.
