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Poursuite est un nom féminin qui désigne l'action de poursuivre, de suivre, de rechercher ou de persécuter quelque chose ou quelqu'un. Le mot a plusieurs sens selon le contexte juridique, sportif, théâtral ou littéraire.
Action de poursuivre, de courir après quelqu'un, un animal pour le rejoindre : Se lancer à la poursuite d'un voleur. 2. Action de rechercher quelque chose de difficile avec ardeur : La poursuite d'un idéal. Synonymes : chasse - recherche. 3. Action de persévérer dans une action commencée : La poursuite de négociations. Synonyme ...
16 janv. 2023 · Une impressionnante poursuite policière qui s’est terminée sur l’autoroute Décarie à Montréal en plein jour, a été filmée par un citoyen.
Une poursuite civile n’est pas une action qui peut être faite du jour au lendemain. Plusieurs étapes doivent être respectées afin que l’ensemble du procès se déroule adéquatement. CliquezJustice.ca vous explique chacune de ces étapes.
13 août 2020 · Si vous voulez déposer une poursuite, vous devez le faire avant la fin du délai, qui peut aller de 2 semaines à 10 ans selon le type de réclamation. Consultez le greffier du tribunal ou un conseiller juridique pour savoir le point de départ du délai et les cas de suspension.
27 mars 2024 · Une jeune automobiliste âgée de 18 ans a pu éviter de justesse un accident grave au début de la poursuite dans le secteur Jules-Verne, près de Sainte-Foy.
La procédure contentieuse suit les règles édictées dans le livre II du Code de procédure civile, qui sera la seule traitée dans cet article. Découvrez les différentes étapes qui constituent une poursuite judiciaire.
