Résultats de recherche
Il y a 4 jours · Le règlement intérieur d’une école, maternelle ou élémentaire, définit l’ensemble des règles qui régissent la vie au sein de l’école. Il fixe également l’ensemble des droits et des devoirs de la communauté éducative. À qui s’adresse le règlement intérieur dans le 1er degré ? Comment est-il élaboré ? Que ...
Il y a 4 jours · Le règlement intérieur de l'université de Bordeaux fixe les droits et les devoirs de chaque membre de la communauté universitaire (les étudiants, les enseignants chercheurs et les chercheurs, les personnels administratifs).
Il y a 6 jours · Dans ses rapports, il ne doit pas, notamment: 1° avoir recours à une force plus grande que celle nécessaire pour accomplir ce qui lui est enjoint ou permis de faire; 2° faire des menaces, de l’intimidation ou du harcèlement; 3° porter sciemment une fausse accusation contre une personne;
Il y a 5 jours · Page principale de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs (IMCO) du Parlement européen. Dernières nouvelles, liens vers les documents et les vidéos des réunions.
Il y a 5 jours · La députée Nafissatou Diallo du Pds a introduit une proposition de loi visant à réactualiser le Règlement intérieur de l’Assemblée nationale pour permettre au Pm Ousmane Sonko de faire sa Déclaration politique générale (Dpg).
Il y a 5 jours · Cette formation permet d’acquérir des compétences pour enquêter, respecter la législation découlant des situations spécifiques au domaine de l’investigation dans le secteur de la sécurité privée ainsi que planifier et gérer de façon sommaire les activités d’investigation.
Il y a 5 jours · L’initiative a pour objet de mettre à jour le règlement intérieur de l’Assemblée nationale, suite à la restauration du poste de Premier ministre par la loi n°2021-41 du 20 décembre 2021 portant révision de la Constitution.
