Résultats de recherche
Il y a 1 jour · Selon les informations émises par le Service de police de la Ville de Québec via communiqué. Les policiers du Service de police de la Ville de Québec (SPVQ) ont procédé à l’arrestation, ce matin, de quatre hommes pour possession d’armes à feu à autorisations restreintes et prohibées dans le secteur Vanier. Résumé des faits.
Il y a 4 jours · La possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit que nous tenons ou que nous exerçons par nous-mêmes, ou par un autre qui la tient ou qui l'exerce en notre nom (Code civil, 1804, art. 2228, p.408). En fait de meubles, possession vaut titre.
Il y a 1 jour · Quatre suspects ont été arrêtés pour possession d’armes à feu à Québec. Les enquêteurs du projet MALSAIN continuent d’être très actifs. L’initiative du Service de police de la ...
Il y a 1 jour · Possession d'une arme à feu prohibée avec des munitions en vertu de l'article 95(1) du CCC. La Section des enquêtes criminelles de la Région du Pacifique de l'ASFC a commencé son enquête en décembre 2022 après qu'un envoi adressé à M. McDonald, contenant des pièces d'armes à feu, a été intercepté au Centre de courrier international de Vancouver.
Il y a 1 jour · Quatre hommes arrêtés à Vanier pour possession d’armes à feu. Les suspects, âgés de 30 à 58 ans, ont été arrêtés dans le secteur Vanier, à Québec. Les policiers du Service de police ...
Il y a 1 jour · Le 28 juin 2024, dans le cadre d'une enquête en cours, des policiers de la GRC de la Section des enquêtes générales (SEG) de Thompson, avec l'aide du Groupe tactique d'intervention (GTI), de la Section cynophile, de l'Équipe de soutien à la réduction de la criminalité du District Nord et du Détachement de Thompson, ont exécuté une série de mandats de perquisition à quatre endroits ...
Il y a 2 jours · Communiqué de presse. Dans le cadre d'une enquête sur la présence d'armes à feu, le Détachement de Sipekne'katik de la GRC a procédé à l'arrestation d'un homme après l'exécution d'un mandat de perquisition. Le 5 juillet, le Détachement de Sipekne'katik de la GRC a exécuté un mandat de perquisition dans une maison du chemin ...
