Résultats de recherche
Il y a 4 jours · Au terme de la période de 15 jours prévue par l’article 264.0.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chapitre A‑19.1), la Commission municipale du Québec n’a reçu aucune demande d’avis de conformité à l’égard de ce règlement. Ledit règlement est réputé conforme et il est entré en vigueur le 5 juillet 2024.
Il y a 4 jours · Ce règlement est entré en vigueur le 28 juin 2024, date de la délivrance du certificat de conformité par l’assistant-greffier de la Ville de Québec. L’avis de motion du règlement a préalablement été donné lors de la séance ordinaire du conseil du 30 avril 2024. Notes explicatives : Ce règlement modifie le Règlement de l ...
Il y a 5 jours · La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant : « L’Avenue Royale s’éclate » le samedi 13 juillet 2024, de 10 h à 16 h, sur l’avenue Royale et à la Place du Vieux-Bourg.
Il y a 3 jours · Les documents sont disponibles uniquement sur le site Web du système électronique d’appels d’offres (sé@o) approuvé par le gouvernement du Québec, à l’adresse www.seao.ca, ou en communiquant avec l’un de ses représentants aux numéros de téléphone suivants : 1 866 669-7326 ou 1 514 856-6600.
Il y a 2 jours · QUÉBEC, le 7 juillet 2024 /CNW/ - Voici l'agenda public du premier ministre du Québec, M. François Legault, pour ce 8 juillet 2024. Veuillez noter que celui-ci peut changer sans préavis. Première du film « Nos Belles-Sœurs »Heure : 18 h 00Lieu : ...
Il y a 2 jours · Partager cet article. QUÉBEC, le 7 juillet 2024 /CNW/ - Voici l'agenda public du premier ministre du Québec, M. François Legault, pour ce 8 juillet 2024. Veuillez noter que celui-ci peut ...
Il y a 3 jours · Conformément au Règlement sur les modalités de publication des avis publics (2022, chapitre 174) en vigueur depuis le 1er janvier 2023, la Ville de Trois-Rivières diffuse sur son site web à l’adresse v3r.net, dans la section « À propos de la Ville / Avis publics », ses avis publics. Elle vous invite à y consulter les avis suivants :
