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2002, Livres, Publications gouvernementales nées numériques LE PLAN DU CADASTRE DU QUÉBEC Septembre 2002 1 345 108 1 345 109 1 345 110 PC-16132 1 215 118 1 215 119 S: 418,06 S: 418,06 S: 418,06 S: 418,06 S: 418,06 15,24 15,24 15,24 15,24 15,24 15,24 15,24 15,24 27 ,4 3 27 ,4 3 27 ,4 3 27 ,4 3 27 ,4 3 27 ,4 3 27 ,4 3 1 345 1071 345 106 1 34 5 1 05 15,24 1 345 115 Ruelle 1 345 104 Rue ...
13 avr. 2021 · le numéro de lot au cadastre. Plusieurs municipalités publient leur rôle d’évaluation municipale en ligne. Pour les consulter ou pour obtenir des renseignements sur l’évaluation municipale d’une propriété, rendez-vous sur le site Web de la municipalité concernée .
Gouvernement du Québec
17 juil. 2023 · Le registre foncier compile toutes les transactions immobilières réalisées au Québec depuis 1841. Une foule d'information immobilière à votre portée! Le registre foncier compile toutes les transactions immobilières réalisées au Québec depuis 1830.
3 déc. 2021 · Intitulée « Information cadastrale spécifique de votre propriété », cette fiche décrit les effets de la rénovation cadastrale sur votre lot. C’est le seul document imprimé qui vous informe de votre nouveau numéro de lot.
Le plan du cadastre du Québec est la compilation, dans la base de données du cadastre, de l’opération cadastrale de rénovation (mandats) et des demandes de mise à jour. C’est à partir de cette base de données qu’il est possible de produire les extractions des données
Tarification liée à l'enregistrement cadastral. La tarification liée à l’enregistrement des mises à jour cadastrales est indexée au 1 er avril de chaque année.. Cette indexation est établie en fonction du taux d’augmentation cumulatif de l’indice général des prix à la consommation pour le Canada, lequel est déterminé par Statistique Canada.
