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Un passage obligatoire en période de travaux, selon le bailleur. Ouest-France, Thibault PETIT, 11/08/2021. Et le passage à la station essence est un rituel de passage obligatoire. Capital, 14/08/2020, « Carburants : la bonne nouvelle qui attend les vacanciers sur….
Au Canada, on compte environ 14 000 passages à niveau publics et 9 000 passages à niveau privés le long des 40 000 kilomètres de voies ferrées de compétence fédérale. Le Règlement sur les passages à niveau (le Règlement) de Transports Canada contribue à améliorer la sécurité à ces passages à niveau.
Passage obligatoire." Passage inévitable, que l'on est obligé de faire ou de traverser. Expression suivante : Passage périlleux.
14 janv. 2022 · Droit de passage. Si votre propriété n’a aucun accès à la voie publique, ou que cet accès est insuffisant ou impraticable, vous pouvez demander à un voisin de vous accorder un droit de passage en échange d’une indemnité. Si votre voisin consent à vous accorder ce droit, vous devez conjointement en établir par contrat la description, à savoir :
traduction passage obligatoire dans le dictionnaire Français - Français de Reverso, voir aussi 'passage clouté, passage souterrain, passage à l'acte, passage à niveau', conjugaison, expressions idiomatiques.
passage obligatoire - traduction français-anglais. Forums pour discuter de passage obligatoire, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. Gratuit.
passage obligatoire n. m. anglais. Date : 1976. Terme. compulsory passage. Partager. Évaluation de la page. L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?
