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Consultez l'avis public. Avis public relatif à l'entrée en vigueur du PPCMOI-2023-0155. Dates de diffusion : 21 juin au 5 juillet 2024
La Ville de Trois-Rivières publie chaque semaine des avis afin d’informer la population. Conformément au Règlement sur les modalités de publication des avis publics (2022, chapitre 174) en vigueur depuis le 1 er janvier 2023, les avis publics sont diffusés sur cette page Web.
Avis publics. Pour consulter les documents en archives, choisissez l'année et le mois correspondant à votre recherche : Juillet 2024 - Aucun avis public trouvé. Mois précédent.
Les avis publics concernent les règlements relevant du conseil municipal, du conseil d'agglomération ou des conseils d'arrondissement (consultation publique, entrée en vigueur, promulgation...), les ordonnances émises par la Ville (bruit, commerce, circulation...) ainsi que tout autre avis d'intérêt public.
Avis public. Restez informés lors de la publication d'avis publics. Un service d'abonnement aux avis publics, de toutes les instances décisionnelles, est disponible à la page abonnement.
Avis publics. Pour consulter les documents en archives, choisissez l'année et le mois correspondant à votre recherche : 1 er février 2023. Entrée en vigueur des règlements adoptés au conseil d'agglomération du 26 janvier 2023 [98 ko] Greffe. 31 janvier 2023. Entrées en vigueur – Règlements AO-592 et 593 [208 ko] Outremont.
25 juin 2024 · Avis publics. Les derniers avis publics diffusés par la Ville de Montréal-Est suite aux séances du conseil. 25 juin 2024. Entrée en vigueur de règlement – Règlement 14-2011-6 sur le comité consultatif d’urbanisme. Appel d’offres – Renforcement du muret de soutènement – Parc de l’Hôtel-de-Ville.
