Résultats de recherche
Traces Québec est un outil de traçabilité permettant de suivre tous les déplacements de sols contaminés excavés à l'extérieur du terrain d'origine en vertu du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés.
TRACES NT is a web-based platform for the exchange of phytosanitary certificates and other documents related to the international trade of plants and plant products. To access TRACES NT, you need to log in through the EU Login and set up your two-factor authentication.
Traces Québec s’adresse à tous les intervenants impliqués dans la traçabilité des sols contaminés excavés, tels que les propriétaires de sols contaminés, les transporteurs et les lieux récepteurs.
4 janv. 2023 · Traces Québec permet de suivre les déplacements des sols contaminés afin de contrer les déversements illégaux, dommageables pour l'environnement et pour l'industrie de la gestion des sols contaminés. L'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation s'est effectuée en trois phases.
4 janv. 2021 · Depuis le 1 er janvier 2023, l’utilisation du système Traces Québec est obligatoire pour tous les sols contaminés excavés et transportés hors du terrain d’origine.
1 nov. 2023 · L’utilisation de traces Québec, sera obligatoire pour certains travaux d’excavation avec 2 $ de frais exigibles par tonne métrique de sols contaminés. À compter du 1e janvier 2023, tous les projets de sols peut importe la quantité devront passer par la plateforme de traçabilité.
La revue de sciences humaines Tracés, éditée par ENS Éditions, réunit deux fois par an des auteurs issus de diverses disciplines autour d’un thème ou d’un problème commun traversant les sciences humaines.
