Résultats de recherche
19 juin 2024 · La loi de 1891 rompt avec l’approche classique en reconnaissant au conjoint survivant une vocation successorale en usufruit, c’est-à-dire le droit d’utiliser et de tirer profit des biens de la succession pendant sa vie, la nue-propriété revenant aux parents par le sang.
25 juin 2024 · Une victime d’intimidation souhaite démontrer que les impacts de l’intimidation à long terme sont dévastateurs. Elle a aujourd’hui 23 ans et se considère comme une «survivante».
26 juin 2024 · L’excision impacte gravement la santé sexuelle et reproductive des femmes à long terme. Elle cause des complications telles que des infections chroniques, des douleurs durant les rapports sexuels, des risques accrus lors de l’accouchement et des problèmes de fertilité.
Il y a 5 jours · Les images sont tirées d'un rapport de l ... Il s'agit d'un élément de preuve du génocide et des crimes contre l'humanité qui complète et appuie ce que les survivants disent ...
20 juin 2024 · L’inventaire est une énumération de tous les biens qu’il est chargé d’administrer au nom de la succession et qui forment le patrimoine du défunt. Il comprend, notamment, les éléments suivants, à savoir :
13 juin 2024 · Pour protéger votre famille en cas de décès, vous pouvez souscrire un contrat de prévoyance avec une rente conjoint survivant. Quelles sont les différentes rentes qui existent ? Quel en est le montant et comment la souscrire ? Faut-il être marié pour en bénéficier ? Est-ce un revenu imposable ?
Il y a 2 jours · En raison de sa taille, Auschwitz est considéré comme le symbole des meurtres de masse commis par les nazis et plus particulièrement comme celui de la Shoah, au cours de laquelle près de six millions de Juifs furent assassinés.
