Résultats de recherche
2 juil. 2024 · Action de délivrer de quelqu’un, de quelque chose ou résultat de cette action, qu’il s’agisse de la libération d’un individu ou de l’affranchissement d’un peuple.
29 juin 2024 · Parlons de The Deliverance, un film réalisé par Lee Daniels, nominé aux Oscar®, et mettant en vedette, entre autres, Glenn Close, qui raconte une sombre histoire de possession et de recherche d’un pouvoir supérieur. Mais rentrons plus dans les détails.
Il y a 6 jours · La délivrance de licences, qui est une nouvelle exigence réglementaire pour les aliments pour animaux de ferme, entrera en vigueur le 17 décembre 2025, 18 mois après la publication de la GCII.
Il y a 4 jours · Cette directive définit le cadre de gouvernance à partir duquel les initiatives fédérales d’amélioration de l’efficacité pourront se développer et évoluer. Elle remplace la Directive du Cabinet de 2007 sur l’amélioration du rendement du régime de réglementation pour les grands projets.
24 juin 2024 · S’agissant de l’obligation principale du prestataire, le constat de la délivrance conforme est primordial car en plus de libérer le prestataire de son obligation, il conditionne bien souvent le paiement d’une partie du prix des services.
20 juin 2024 · La délivrance d'un traitement antibiotique sans ordonnance par les pharmaciens d'officine est autorisée si une angine bactérienne ou une cystite simple sont confirmées par le test rapide...
Il y a 5 jours · Entrez le nom de l’organisme qui a délivré votre EDE, la date de délivrance de votre EDE (année, mois et jour) et votre numéro de certificat d’EDE. Section 6 : Fonds pour l’établissement
