Résultats de recherche
3 juil. 2024 · Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) On appelle installations classées pour la protection de l'environnement « les usines, ateliers, dépôts, chantiers et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des ...
21 juin 2024 · Guide et définition du commerce international : les enjeux, les indicateurs, les erreurs et la formation pour un métier dans un secteur en constante évolution.
28 juin 2024 · Dernières Actualités : Lettre d'actualité n°22 (juin 2024) -- Lettre d'actualité n°21 (décembre 2023) -- Synthèse des lettres d'actualité n°1 à 19 (juillet 2023) Liste de synonymes pour guinguette
8 juil. 2024 · ceci est une liste de toutes les définitions à apprendre PAR COEUR pour le brevet ce sont toutes le définition d'histoire vu au cours de l'année de troisi…
Il y a 2 jours · Selon la BCE, la définition d'un système de Ponzi sur la base des connaissances actuelles ne permet pas d'évaluer facilement si le système Bitcoin fonctionne réellement comme un système de Ponzi ou de vente pyramidale, mais il est possible d'affirmer légitimement que Bitcoin est un système à haut risque pour ses utilisateurs ...
Il y a 5 jours · Mise à jour 21/11/2023. Le Lexique des termes juridiques 2022-2023 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit.
18 juin 2024 · La définition de l’ association est l’article 1er de la loi du 1er juillet 1901 . « L’association est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager des bénéfices.
