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La collection des archives de notaires numérisées donne accès aux instruments de recherche et à une partie des actes consignés par les notaires qui ont pratiqué au Québec depuis l’époque de la Nouvelle-France jusqu'à 1910.
- BAnQ numérique
Archives de notaires; Audio; Cartes et plans; Événements...
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Les catalogues étant indexés, vous pouvez également utiliser les zones de recherche « type de document », « nom de notaire » et « Lieu de résidence » pour parcourir les différentes listes d'index utilisés. AD21, Répertoires de notaires.
Archives en ligne. Cette liste permet un accès direct aux principaux fonds numérisés intégralement. Elle n'est pas exhaustive mais offre un panorama général, à défaut d'être complet. On trouvera d'autres archives, partiellement numérisées, en consultant les inventaires des fonds, soit par la recherche par cadre de classement, soit en ...
17 mai 2024 · Alix21 - relevés des notaire de la Côte d'Or.
Sélectionnez « Archives de notaires » dans le bloc « Patrimoine québécois » de BAnQ numérique. S’afficheront alors les noms des notaires dont des documents sont disponibles en version numérique.
9 juil. 2024 · Les archives notariales sont l'ensemble des documents produits par les notaires. Officier public, le notaire reçoit et rédige les actes auxquels les différentes parties doivent ou veulent donner un caractère d'authenticité.
À ce jour, les index et répertoires de plus de 270 greffes de notaires du Québec sont disponibles ainsi que plus de 280 000 pages d’actes de notaires ayant pratiqué dans le district judiciaire de Québec.
