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Les plaisanciers ont la responsabilité de connaître et de respecter les restrictions appliquées dans un cours d'eau. Il existe plusieurs panneaux indiquant des restrictions visant l’utilisation des bâtiments. Ils se présentent sous cinq formes différentes.
23 juil. 2023 · → Panneau de localisation des cours d’eau (E32A et E32B) Ils indiquent la présence des cours d’eau traversés par la route. Ils sont rectangulaires à fond noir.
24 févr. 2020 · Le panneau de signalisation de cours d’eau a un fond noir avec un pictogramme de vague sur la gauche et de couleur blanche. Sur le panneau est juste inscrit le nom du cours d’eau, ce panneau est codifié en tant que E32.
Les panneaux de localisation de cours d’eau sont rectangulaires et de couleur noire. Ils comportent également un pictogramme représentant des vagues, indiquant la présence d’un cours d’eau, ainsi que le nom de la rivière ou du fleuve qu’ils annoncent, tous deux en blanc.
Panneau personnalisable d'indication des cours d'eau - Permet d'indiquer un lieu traversé par un cours d'eau. - Panneau routier à bords retournés avec profil d´entourage d´une épaisseur de 32 mm pour une finition soignée.
Le Code civil du Québec accorde la propriété du lit des lacs et cours d’eau navigables et flottables, jusqu’à la ligne des hautes eaux, à l’État québécois. Un cours d’eau est considéré «navigable» s’il est possible d’y voyager ou s’il est utilisé dans un objectif de transport ou commercial.
Les plaisanciers ont la responsabilité de connaître et de respecter les restrictions appliquées dans un cours d'eau. Il existe plusieurs panneaux indiquant des restrictions visant l’utilisation des bâtiments.
